Déposée le 27 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) ELEFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « La Table Des 4 Saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELEFA domicilié(e) Z.A. de la Gare Rue Champfleury , B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 094 830 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ELEFA domicilié(e) Z.A. de la Gare Rue Champfleury , B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France.
La marque La Table Des 4 Saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. ELEFA - Z.A. de la Gare Rue Champfleury , B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France - SIREN 330094830
S.A. ELEFA - Z.A. de la Gare Rue Champfleury , B.P. 16,49360 MAULEVRIER - 49360 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Inscription le 16 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518963 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Inscription le 16 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518962 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) , plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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